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Anomalies

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La liste des anomalies (non exhaustive) est regroupée par types d'anomalies :

 

Si SESAM VITALE est activé alors exemple d'anomalies :
. Code gestion 23 ou 29 interdit avec arrêt de travail pour le régime 01
. Date d'accident > date de calcul
. Accident causé par un tiers interdit pour le régime 02
. Lien de parenté absent ou non conforme Sesam Vitale pour patient n''étant pas l''assuré
. Patient : rang de naissance non renseigné (test concerné : {Donnée obligatoire pour Sésam Vitale})

Date calcul La Date est obligatoire car elle indique jusqu'à quand la recherche doit être effectuée.
Date facture Date éditée sur les factures.
Entité juridique Sélection obligatoire de l'entité juridique.
Types de prestation Sélection de(s) type(s) de prestation à calculer pour le calcul.
Codes de prescription Sélection de(s) codes de prescription à calculer pour le calcul.
Antennes Sélection de(s) antenne(s) à prendre en compte pour le calcul.
Organismes obligatoires Sélection de(s) organisme(s) obligatoire(s) pour le calcul avec coches de sélection rapide des caisses télétransmises ou pas.
Patients Sélection du ou des patients à facturer.

Les anomalies concerne des causes de non facturation administrative ; les types d'anomalies ne sont donc pas exhaustifs (cette liste a été constituée au fur et à mesure sur demande).
Il reste donc des cas qui ne permettent pas la facturation, non répertoriés ici mais qui ressortent en Reste à facturer sans motif. Les prescriptions sans produits ne seront pas facturées (non dû à une cause administrative), de même les prescriptions interrompues (hospitalisations, périodes HAD, suspension) ne sont pas listées (d'autant qu'il faudrait simuler un calcul de facturation pour trouver cette anomalie).

Pour l'anomalie Prescription non facturée mais pec suivante facturée (trou) ne sont pas pris en compte les prises en charges refusées et annulées. Les prescriptions ayant une hospitalisation sur toutes la période ne sont pas prise en compte dans cette liste. Attention, si l'hospitalisation n'englobe pas entièrement la période de prescription, l'anomalie sera toujours présente.
Pour l'anomalie Anomalies PPC analyse le dernier bloc connu des patients.
Elle indique que :
       Si le patient est TS : il y a plus de 28 jours entre aujourd'hui et la date de début du bloc (sans date de fin)
       Si le patient est NT : il y a plus de 24 semaines entre aujourd'hui et la date de début du bloc (sans date de fin)
Mais cela est peut être normal : si le patient est hospitalisé, s'il n'y a pas eu de relevé récent pour terminer le bloc...
Cet anomalie n'est pas une anomalie bloquante, c'est juste informatif. Et le patient peut être également présent de la calcul de facturation.
=> Il faut apporter un contrôle à ces patients pour voir s'il est normal que le dernier bloc en cours (sans date de fi)n est si ancien (via les outil d'analyse de PPC).
Il est à noter que pour le reste à facturer cette anomalie est associée uniquement aux lignes pour lesquelles une estimation à partir de l’observance n'est pas possible. (=lignes identifié par le produit RAF_PPC).

Autres causes possibles de non facturation :

  • La prescription doit démarrer avant la date de facturation et, la livraison et/ou au moins une période entière soit facturable à la date de facturation.
    exemple : si facturation périodique au mois, début de période le 15/09 et date de facturation 30/09 = pas de facturation.

  • Si la prescription est En attente, elle n'est pas facturable, sauf si le délai d'accord tacite a été dépassé.

  • Pour qu'un produit se facture, il faut que le type du produit (APP, CSO, FORF) auquel il est rattaché, soit coché Facturer dans la prescription (onglet Facturation, les 3 cases Factures les produits forfaitaire, Facturer les consommables et/ou Facturer la location de matériel référencé.

  •  Le produit doit être coché Facturable dans la prescription (onglet Produits à facturer, colonne Facturation).

  •  La famille du produit doit être liée au même type de prestation que la prescription
    et le produit à facturer doit être associé à la prestation (colonne prestation).

  • La prestation et/ou la prescription du produit (ou la valeur Tous) doit être listée dans la fiche du produit pour le type de facturation LPP (volet Facturation, onglet Facturation).

  • Le tarif applicable doit commencer au maximum le jour de début de facturation du produit.

  • Si la prestation de la prescription du produit est cochée Correspond à des cures, il faut que la date de début de facturation du produit soit incluse dans une période de cure cochée Validé et que le produit soit lié à la cure.

  • S'il existe un évènement d'hospitalisation ou d'hospitalisation à domicile sur la période à facturer, évènements non cochés Facturer (onglet Suivi de l'évènement).

  • Cas des produits kits => Pouvant être facturés soit au kit, soit aux composants ; il faut vérifier où a été fait le paramétrage du tarif.

  • Cas particulier : une prescription est facturée jusqu'au 31/10. Sa date de fin est ramenée au 31/07. Une nouvelle prescription débute au 01/08, avec les mêmes produits. Rien ne sera facturable dans la nouvelle prescription avant le 01/11.

  • L'organisme obligatoire de la prescription doit être coché Organisme obligatoire facturé.

Information sur l'anomalie "Nombre d'interruptions de facturation trop élevé"

is@dom regarde par patient, toutes les prescriptions dans le délai de forclos, toutes les hospitalisations, hospitalisations à domicile et interruptions.
Pour les hospitalisations et les hospitalisations à domicile, le nombre de ces évènements est multiplié par le nombre d'évènement. A ce nombre on y ajoute les interruptions. Donc si le patient a 10 hospitalisations et 6 prescriptions, cela fait 60 évènements, ce qui déclenche l'anomalie.
Le nombre d'interruption doit être au maximum de 30; c'est une limitation de Microsoft SQL Server.
 Dans le calcul, is@dom limite à ce qu'il a à facturer pendant le calcul ; donc même s'il y a une anomalie, il se peut que le patient se facture. Par exemple, si on limite à un seul code de prescription, ou s'il n'y a que les articles du dernier mois à facturer.  

Ces patients doivent être facturés en plusieurs fois.

Information sur les anomalies "Facturation continue : Prescriptions précédentes non facturables" et "Prescription non facturée mais pec suivante facturée (trou)"

Selon l'état du paramètre général "Exclure des traitements les prescriptions avec une interruption" :
Si deux prescriptions qui se suivent :
    - PPR1 non facturable car une interruption sur toute la période empêche sa facturation
    - PPR2 facturable car elle a été acceptée

Dans le cas où le paramètre général n'est pas activé :
La prescription PPR1 ne sera jamais facturée et le paramétrage dans les codes de prescription est le suivant : "Facturation continue" est cochée et "Simulation des périodes à facturer" est décochée, alors la Prescription PPR2 ressort dans les anomalies pour la cause "Facturation continue : Prescriptions précédentes non facturables".
Si la prescription PPR2 a commencée à être facturée, la PPR1 ressort dans les anomalies pour la cause "Prescription non facturée mais pec suivante facturée (trou)"

Si le nouveau paramètre est activé :
La prescription PPR1 ne sera jamais facturée et le paramétrage dans les codes de prescription est le suivant : "Facturation continue" est cochée et "Simulation des périodes à facturer" est décochée, alors la Prescription PPR2 ne ressort plus dans les anomalies pour la cause "Facturation continue : Prescriptions précédentes non facturables" puisqu'elle pourra se facturer (voir 5.2.1).
Si la prescription PPR2 a commencé à être facturée, la PPR1 ne ressort plus dans les anomalies pour la cause "Prescription non facturée mais pec suivante facturée (trou)".

Ces patients doivent être facturés en plusieurs fois.

 

 

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