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Facturation manuelle liée à une prescription LPP
Une facturation manuelle (anciennement appelée "Régularisation") peut être réalisée soit depuis : Lorsque la facture manuelle est établie à partir d'une ordonnance,
elle peut être réalisée soit pour des organismes de prise en charges
(obligatoire/complémentaire) soit pour l'assurée en fonction des taux de
prise en charges définis dans la prescription. Lors d'une facturation manuelle en lien avec une prescription à
l'état En attente un message d'alerte "La prescription est à
l'état "En attente". Voulez-vous continuer ?" avertit l'utilisateur. Si
l'utilisateur répond "oui", la facturation manuelle se poursuit, mais
s'il répond "non" alors : Si des informations sont modifiées, un message l'indique car elles ne seront pas prises en compte si le calcul n'est pas relancé :
La gestion des règlements des factures s'effectue depuis la liste des factures des tiers. Si la facture prend en compte un changement de tarif sur la période à facturer alors le découpage des périodes est réalisé automatiquement au moment du calcul :
La récupération des taux de tva applicables se fait en fonction de la date de début de livraison du produit.
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