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Factures

Menu : Annuaire - volet de la Fiche d'un tiers - Facturation Comptabilité

Liste de toutes les factures émises concernant le tiers.
Possibilité d'utiliser des critères pour filtrer par période et/ou type de facturation.
L'ordre d'affichage peut être défini dans les paramètres (cf. Paramètres généraux - Facturation).
Si le tiers est de type Patient, les factures complémentaires, assurés et obligatoires peuvent apparaitre sur un fond différent (cf. Paramétrage Facturation).

 

Type
 
F : Facture
F : Facture annulée (voir plus bas au niveau des avoirs complets).
A : Avoir
R : Facture manuelle
R : Facture manuelle négative

Au survol sur le type A ou R, il peut être visualisé le numéro d'origine de la facture :
 
   
Facture n°
 
Numéro de la facture ou de l'avoir.
Un double clic (ou un clic droit puis Visualiser) permet d'accéder aux informations de la facture :

            

              Voir plus bas à Modifier ou Règlement pour d'avantage de détailss.

Prescription Code et n° de la prescription facturée. Le lien permet d'accéder à la prescription facturée.
 
Facturé le
 
Date de la facture.
Destinataire
 
Code du destinataire. Le lien permet d'accéder à la fiche du tiers facturé.
Du    /  Au
 
Période facturée.
Total TTC
 
Montant total TTC.
Facture d'origine
 
Numéro de facture d'origine présent uniquement s'il s'agit d'un avoir ou d'une "régularisation" (facture manuelle réalisée à partir d'une facture d'origine).
Télétrans.
 
Date de télétransmission.
 
Comptabilité Date du transfert en comptabilité.

Signale l'existence du commentaire (cf. onglet Commentaire).

Règl. Le fond de cette zone est différent selon la saisie du règlement de la facture :
   . Aucune couleur (ou couleur de la ligne) : aucun règlement saisi.
   . Fond orange : le règlement n'est pas complet (c'est à dire la somme des règlements déjà réalisés pour la facture est inférieure au montant de la facture).
   . Fond vert : le règlement est complet (c'est à dire que la somme des règlements déjà réalisés est au moins égale au montant de la facture).
   . Fond rouge : facture ayant fait l'objet d'un avoir.

La case règlement est cochée si au moins un règlement (complet ou non) a été effectué sur la facture.
Précision sur la notion de règlement :
   .  Un retour RPH sans erreur(Type Retour : 11, 12, 13) ; pour la facturation LPP .
   .  Un règlement par le patient/client (=saisie manuellement) ; pour tous les types de facturations (LPP, Hors LPP et MAD).

Les factures ayant un rejet traité par l'action "Règlement manuel hors is@Dom" s'affichent comme réglées (case cochée) sans vérification du montant réglé.

Options disponibles depuis une ligne de facture sur clic droit selon le type de facture :

                 


Si le tiers utilise la dématérialisation des factures via Chorus, une option supplémentaire est affichée. 
Au clic sur cette option, la facture est envoyée vers le portail Chorus et la date de dématérialisation est stockée. Attention, seule la date de première dématérialisation est conservée.


Cette option est affichée uniquement si l'utilisateur connecté est autorisé et que la facture n'est pas comptabilisée (pas de date).
Au clic sur cette option, la facture sera considérée comme comptabilisée à la date de jour.

Avoir
complet
Permet d'établir un avoir complet de la facture sélectionnée (RO, RC ou assuré) si le paramètre Tenir compte du délai forclos pour les avoirs complets le permet ; tous les éléments de la facture sont générés en avoir.
En une seule fois, il est aussi possible de cocher les factures des autres parts pour en générer les avoirs correspondants.
Selon le paramètre Le motif d'un avoir est obligatoire, le motif de l'avoir peut être à préciser.
Selon le paramètre Permettre de refacturer via la facturation générale après la saisie d'avoirs, la refacturation sera effectuée via la facturation automatique LPP ou hors LPP ou bien via la facturation manuelle. Si la refacturation se fait via la facturation automatique alors la facture d'origine est dite annulée, la ligne apparait en gris italique, afin que les éléments qui la composent puissent être de nouveau pris en charge par l'option de facturation automatique.

Date avoir : Cette date est initialisée à la date du jour et modifiable par l'utilisateur, sous réserve de ne pas être antérieure à la date de fin de Période facturée.
A la validation de l'avoir, cette date sera utilisée comme Date de facture.

Le total affiché sur la facture obligatoire éditée correspond au total de la base de remboursement et non au total TTC de la facture. Dans l'exemple ci-dessous le montant de l'avoir est de 12,27 euros mais le pavé Paiement indique le total de la base de remboursement :

Selon le paramètre L'entité juridique de l'avoir est repris de, l'avoir généré aura pour entité juridique, celle de la facture d'origine ou celle de la prescription.

   
Avoir partiel Permet d'établir une facture d'avoir (case Avoir cochée) partielle ; les informations de la facture sont reprises pour être modifiées.
L'écran présenté est celui de la facturation manuelle.
   
Facturation manuelle Permet d'établir une facture depuis l'écran de facturation manuelle, initialisée avec les lignes de la facture sélectionnée.
Possibilité de modifier, supprimer et d'ajouter des produits.
   
Annuler la facture / Désannuler la facture Pour la facturation LPP, possibilité d'annuler une facture.
Si une ereur est commise, il est donc possible de la désannuler.
   
Impression directe Impression directe de la facture.
   
Aperçu avant impression Aperçu de la facture à l'écran.
Aperçu avant impression CERFA Aperçu de la facture à l'écran au format Cerfa 11389.
   
Visualisation Pour visualiser la facture (voir plus haut).
   
Modifier Permet de modifier des informations sur la télétransmission, les règlements saisis, ... de recycler ou télétransmettre une facture :



Recycler / Télétransmettre
. Si aucune facture pouvant être télétransmise n'est associée (facture RO / RC), la facture en cours est recyclée seule.
. Si facture(s) associée(s) (facture RO / RC) existe pour le même dossier et peut être télétransmise, is@dom propose de la télétransmettre en même temps. Si oui alors les 2 factures sont recyclées ensembles, sinon la facture en cours sera recyclée seule.

Onglet Règlement : voir plus bas
Onglet Commentaire :
Onglet Documents : possibilité d'ajouter des documents qui seront liés à la facture.
Une fois ajouté, la liste des documents présente une colonne A éditer pour cocher le ou des documents qui seront édités avec la facture.

Règlement Permet d'entrer en saisie / modification des informations de la zone Règlement en :
. Visualisant les règlements via le retour des règlements RPH ou le motif de rejet.
. Saisissant les règlements sur les factures établies. Saisir la date du règlement, le montant, le mode de règlement et le n° de chèque avec le nom de la banque.

 
   
Export
facture
Cette option permet d'exporter la facture avec le détail de ses lignes :
- Identité du patient, No Prescription, Code de Prescription,
- No Facture, Date de factures, Montants Totaux (HT, TVA, TTC)
- Code et libellé du produit, Date de début et de fin de facturation, Quantité, Montants
Si la facture est obligatoire, les détails du régime obligatoire sent ajoutés :
- No Sécurité Social de l'assuré, nom de l'organisme facturé, date des droits
Si la facture est complémentaire, les détails du régime complémentaire sont ajoutés :
- No Sécurité Social de l'assuré et n° d'adhérent, nom de l'organisme complémentaire, date des droits.

 

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