Factures
Menu : Annuaire - volet de la Fiche d'un
tiers - Facturation Comptabilité
Liste de toutes les factures émises concernant le tiers.
Possibilité d'utiliser des critères pour filtrer par période et/ou type
de facturation. L'ordre d'affichage peut être défini dans les
paramètres (cf.
Paramètres généraux - Facturation). Si le tiers est de type Patient, les factures complémentaires,
assurés et obligatoires peuvent apparaitre sur un fond différent (cf.
Paramétrage Facturation).
Type
|
F :
Facture F :
Facture annulée (voir plus bas au niveau des avoirs
complets).
A : Avoir
R : Facture manuelle
R : Facture manuelle négative
Au survol sur le type A ou R, il peut être visualisé le numéro
d'origine de la facture :

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Facture n°
|
Numéro de
la facture ou de l'avoir. Un double clic (ou un clic droit
puis Visualiser) permet d'accéder aux
informations de la facture :
|

Voir plus bas à
Modifier ou
Règlement
pour d'avantage de détailss.
|
Prescription |
Code et n°
de la prescription facturée. Le lien permet d'accéder à la
prescription facturée.
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Facturé le
|
Date de la
facture. |
Destinataire
|
Code du
destinataire. Le lien permet d'accéder à la fiche du tiers
facturé.
|
Du / Au
|
Période
facturée. |
Total TTC
|
Montant
total TTC. |
Facture d'origine
|
Numéro de facture d'origine présent uniquement s'il s'agit d'un
avoir ou d'une "régularisation" (facture manuelle réalisée à
partir d'une facture d'origine). |
Télétrans.
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Date de télétransmission.
|
Comptabilité |
Date du transfert en comptabilité.
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Signale l'existence du commentaire (cf. onglet
Commentaire).
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Règl. |
Le fond de cette zone est différent selon la saisie du règlement de la facture :
. Aucune couleur (ou couleur de la ligne) : aucun règlement saisi.
. Fond orange : le règlement n'est pas complet (c'est à dire la somme des règlements déjà réalisés pour la facture est inférieure au montant de la facture).
. Fond vert : le règlement est complet (c'est à dire que la somme des règlements déjà réalisés est au moins égale au montant de la facture).
. Fond rouge : facture ayant fait l'objet
d'un avoir.
La case règlement est cochée si au moins un règlement (complet ou non) a été effectué sur la facture.
Précision sur la notion de règlement :
. Un retour RPH sans erreur(Type Retour : 11, 12, 13) ; pour la
facturation LPP .
. Un règlement par le patient/client (=saisie manuellement) ; pour tous les types de facturations (LPP, Hors LPP et MAD).
Les factures ayant un rejet traité par l'action
"Règlement manuel hors is@Dom" s'affichent comme réglées (case
cochée) sans vérification du montant réglé. |
Options disponibles depuis une ligne de facture sur clic droit selon le
type de facture :
 Si le tiers utilise la dématérialisation des factures via Chorus,
une option supplémentaire est affichée.
Au clic sur cette option, la facture est envoyée vers le portail Chorus
et la date de dématérialisation est stockée. Attention, seule la date de
première dématérialisation est conservée.

Cette option est affichée uniquement si l'utilisateur connecté est
autorisé
et que la facture n'est pas comptabilisée (pas de date). Au clic sur
cette option, la facture sera considérée comme comptabilisée à la date
de jour.
Avoir
complet |
Permet d'établir un avoir complet de la facture
sélectionnée (RO, RC ou assuré) si le paramètre
Tenir compte du délai forclos pour les avoirs complets
le permet ; tous les éléments de la facture
sont générés en avoir. En une seule fois, il est aussi
possible de cocher les factures des autres parts pour en générer
les avoirs correspondants. Selon
le paramètre
Le motif d'un avoir est obligatoire, le
motif de l'avoir peut être à préciser.
Selon le paramètre
Permettre de refacturer via la facturation générale après la
saisie d'avoirs, la refacturation sera effectuée via la facturation automatique
LPP ou hors LPP ou bien via la facturation manuelle.
Si la refacturation se fait via la facturation automatique alors
la facture d'origine est dite annulée, la ligne
apparait en gris italique, afin que les éléments qui la
composent puissent être de nouveau pris en charge par l'option
de facturation automatique.

Date avoir : Cette date est initialisée à la
date du jour et modifiable par l'utilisateur, sous réserve de ne
pas être antérieure à la date de fin de Période facturée.
A la validation de l'avoir, cette date sera utilisée comme
Date de facture.
Le total affiché sur la facture obligatoire éditée correspond au
total de la base de remboursement et non au total TTC de la
facture. Dans l'exemple ci-dessous le montant de l'avoir est de
12,27 euros mais le pavé Paiement indique le total de
la base de remboursement :

Selon
le paramètre
L'entité juridique de l'avoir est repris de, l'avoir généré
aura pour entité juridique, celle de la facture d'origine
ou celle de la prescription.
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Avoir
partiel |
Permet d'établir une facture d'avoir (case
Avoir cochée) partielle ; les informations de la facture
sont reprises pour être modifiées. L'écran présenté est celui
de la
facturation manuelle.
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|
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Facturation manuelle |
Permet d'établir une
facture depuis l'écran de
facturation manuelle,
initialisée avec les lignes de la facture sélectionnée.
Possibilité de modifier, supprimer et d'ajouter des
produits.
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|
Annuler la facture / Désannuler la facture |
Pour la facturation LPP, possibilité d'annuler
une facture. Si une ereur est commise, il est donc possible
de la désannuler. |
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Impression directe |
Impression directe de la facture. |
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Aperçu
avant impression |
Aperçu de la facture à l'écran. |
Aperçu
avant impression CERFA |
Aperçu de la facture à l'écran au format Cerfa
11389. |
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Visualisation |
Pour visualiser la facture (voir plus haut). |
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Modifier |
Permet de modifier des informations sur la
télétransmission, les règlements saisis, ... de
recycler
ou télétransmettre une
facture :

Recycler / Télétransmettre . Si aucune
facture pouvant être télétransmise n'est associée (facture RO /
RC), la facture en cours est recyclée seule. . Si facture(s)
associée(s) (facture RO / RC) existe pour le même dossier et
peut être télétransmise, is@dom propose de la télétransmettre en
même temps. Si oui alors les 2 factures sont recyclées
ensembles, sinon la facture en cours sera recyclée seule.
Onglet Règlement
: voir plus bas Onglet
Commentaire : Onglet
Documents
: possibilité d'ajouter des documents qui seront liés à la
facture. Une fois ajouté, la liste des documents présente
une colonne A éditer pour cocher le ou des documents
qui seront édités avec la facture.
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Règlement |
Permet d'entrer en saisie / modification des
informations de la zone Règlement en : . Visualisant les règlements via
le
retour des règlements RPH ou le motif de rejet. . Saisissant les règlements sur les
factures établies. Saisir la date du règlement, le montant, le
mode de règlement et le n° de chèque avec le nom de la banque.
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Export facture |
Cette option permet d'exporter la facture avec
le détail de ses lignes : - Identité du patient, No
Prescription, Code de Prescription, - No Facture, Date de
factures, Montants Totaux (HT, TVA, TTC) - Code et libellé du
produit, Date de début et de fin de facturation, Quantité,
Montants Si la facture est obligatoire, les détails du régime
obligatoire sent ajoutés : - No Sécurité Social de l'assuré,
nom de l'organisme facturé, date des droits Si la facture est
complémentaire, les détails du régime complémentaire sont
ajoutés : - No Sécurité Social de l'assuré et n° d'adhérent,
nom de l'organisme complémentaire, date des droits. |
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