Produits

Menu : Paramètres - Facturation

Cet écran permet de :
. rechercher tous les produits quel que soit le type (appareil, consommable, produit forfaitaire, ...), qu'ils soient facturables ou non afin d'en préciser les modalités de facturation. La recherche s'effectue sur la référénce du produit mais aussi sur la référence LPP.
. créer les produits forfaitaires.

Un double-clic sur un code permet l'accès à la fiche du produit.

Pour les produits autres que les produits forfaitaires, l'accès aux modalités de facturation est identique à celui proposé depuis la fiche du produit, raccourci vers le volet Facturation DMC ou DM.
Pour un produit Forfaitaire, la fiche est celle-ci : 

Renseigner les tarifs via le volet Facturation.
Le principe est identique à celui expliqué au niveau des produits, cf. onglet Facturation.

Création d'un produit forfaitaire

Les produits de type forfaitaires (F09, F25, …) sont paramétrés pour indiquer :
. s’ils sont périodiques ou non
. dans quel type de facturation on peut les trouver, et pour quelle fréquence
. si un article de liaison est en relation avec le produit concerné et selon quelle dégressivité.

Référence	Code du produit forfaitaire.
Désignation	Libellé du produit forfaitaire.
Famille	Choix de la famille produits forfaitaires (obligatoire).

Informations générales

Produit facturable	Le produit forfaitaire sera facturable si cette case est cochée. Cette case peut être initialisée par la valeur définie au niveau de la famille du produit forfaitaire, si aucune valeur au niveau de la famille alors prend la valeur au niveau du Type de produits.
Complément Accident travail	Le produit est il concerné par le complément AT ?
Produit associé à un appareil	Le produit est il associé à un DM ?
Catégorie d'analyse	Cf. paramétrage Catégorie d'analyse.
Facturation périodique	Si cette case est cochée cela indique que le produit sera facturé sur une période (la période est définie au niveau de la prescription). Dans le cas contraire, le produit forfaitaire est facturé à la quantité. Accès aux informations suivantes pour compléter :
Facturation fin de période	La facturation ne sera possible qu'une fois la période échue.
Facturation ponctuelle	Est-ce que la facturation de ce produit est effectuée une seule fois (ne sera pas réitérée) : . Non concerné : le produit ne sera pas facturé ponctuellement. . Initiale : le produit sera facturé uniquement dans le cadre d'une prescription initiale ou modifiée. . Renouvellement : le produit sera facturé uniquement dans le cadre des renouvellements. . Toutes : le produit sera facturé dans le cadre d'une prescription initiale / modifiée et prolongation(s).
Dégressivité du tarif pour la période de      à	Lorsque le produit est à facturer pour un nombre de périodes, indiquer la période de début et de fin de facturation. S'il existe un produit de liaison (zone suivante) c'est celui qui sera facturé une fois que le nombre de périodes facturées est atteint. Par exemple : pour la prescription AR2, l'article AR2.121 est à facturer jusqu'à la 65ère semaine et l'article AR2.122 à facturer à partir de la 66ème semaine, il faut donc paramétrer : Le produit AR2.121 doit être facturé de la période 1 à la période 65. Son article de liaison est l'article AR2.122. Le produit AR2.122 doit être facturé de la période 66 à la période 9999. Son article de liaison est l'article AR2.121. Ceci est réalisé d'office pour la facturation LPP et selon le paramètre Gérer la dégressivité pour les autres types de facturation.
Liaison	Indiquer si besoin le produit de liaison qui sera facturé une fois que le nombre de périodes à facturer est atteint (zone précédente). Zone accessible uniquement si la zone Facturation ponctuelle est à Non concerné.
Appliquer la dégressivité à la prestation	Prérequis : - La dégressivité doit être paramétrée dans la fiche des produits concernés - L'option "Appliquer la dégressivité à la prestation" doit être activée sur les 2 produits dégressifs Pour le calcul de facturation LPP, si coché, pour déterminer la date de départ de la dégressivité, le calcul recherchera la date de début de la 1ère période facturée pour l'un des produits concernés et pour une même prestation. Le code de prescription ne sera plus pris en compte afin de permettre d'appliquer la dégressivité même en cas de changement (prescription modifiée). Exemple : Un patient a une prescription NPAD1 contenant un forfait de prestation (avec produit dégressif après 12 semaines) + un forfait de consommable (6 ou 7 Pompes par semaine). Facturation des 4 premières semaines avec ce code de prescription. Au bout de ces 4 semaines, il faut changer le forfait de consommables (<= 5 pompes par semaine) et le patient passe donc sur un code de prescription NPAD2. Ce forfait NPAD2 contient les mêmes forfaits de prestation mais un forfait de consommables différent. . Si l'option n'est pas cochée, la dégressivité reprend à 0 au début de la prescription modifiée NPAD2. . Si l'option est cochée, la dégressivité prend en compte les 4 premières semaines déjà facturées sur la prescription NPAD1 car celle-ci est associée à la même prestation que la prescription NPAD2.
Tableau :
Type de facturation	Cocher le ou les type(s) de facturation concernés.
Périodicité	Pour chaque type de facturation, indiquer la périodicité de facturation d'un produit. Un produit facturable à la semaine est facturé du moment que la période à facturer est entamée même si :     . une hospitalisation vient se placer dans la période.     . les semaines sont à cheval (il n'est pas facturé une fin de semaine pour ensuite facturer des semaines calendaires).

Il est possible de transformer un produit non périodique en produit périodique, aussi :
. Les lignes de prescription associées à ce produit et étant à la vente seront automatiquement mises à la location.
. Les dates de fin de période à facturer seront automatiquement initialisées avec la date de début pour toutes les lignes déjà facturées. Ceci permettra de ne pas facturer les périodes restantes pour les produits déjà facturés.