Facturation

Menu : Paramètres - Facturation

Création, modification du paramétrage des divers types de facturation et codage des tarifications.

Accès aux volets :

Types de facturation
Tarification
Commentaires MAD
Motifs des avoirs/ factures manuelles
Modes de facturation
Suspension facturation
MAD : CGV

Les types de facturation

Quatre types de facturation sont réservés : DIV, LPP, VLMAD et HOSPIT.
Les types de facturation doivent être affectés aux tiers si tiers différents du type Patient.

Le type de facturation HOSPIT est en relation avec le code de prescription réservé Hospit. Ce dernier est généré lors de la validation de l'évènement Hospitalisation suivant le paramétrage au niveau de l'établissement.

Informations générales

Facturer les prescriptions à l'échéance	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les prescriptions doivent être échues pour être facturées (par exemple, attendre la fin d'un séjour pour facturer la totalité du séjour).
Facturer les produits forfaitaires	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les produits forfaitaires peuvent être facturés (Forfait de mise à disposition, forfait de location de matériel...).
Facturer les mouvements de location de matériel référencé	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les mouvement de matériel peuvent être facturés.
Facturer les mouvements de consommables	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les mouvement de consommables seront à facturer.
Facturer le jour de retrait du matériel référencé	Préciser pour le type de facturation sélectionné si le jour de retrait du matériel est facturé ou non (lorsque les mouvements de matériels sont facturés).
Lignes d'avoirs automatiques sur retours de livraisons	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les mouvements de retour de consommables doivent générer ou non des lignes d'avoirs en facturation. Si non coché alors le produit retourné sera matérialisé dans l'historique des mouvements mais ne sera pas affecté aux Produits à facturer.
Ajouter les produits non facturables (don, prêt, essai)	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les produits non facturables doivent s'afficher ou non.
Effectuer un remboursement de la part EDF	Préciser pour le type de facturation sélectionné si le remboursement de la part EDF doit être mis en place. Les montants seront alors calculés en fonction des informations saisies au niveau de la facturation des produits pour de la facturation LPP ou de la facturation hors LPP et selon la tarification. Si un tiers doit être facturé dans le cadre d'une facturation Séjour (mais coche non active pour ce type de facturation) et que la tarification n'existe pas, le tarif appliqué sera celui de la LPP. Si cette case est cochée pour le type de facturation LPP alors la facture en tiendra compte.
Masquer par défaut les produits facturés dans les prescriptions	Possibilité de masquer les produits déjà facturés dans l'onglet Produits à facturer. Concerne les produits forfaitaires à l'unité, les livraisons et les produits périodiques facturés jusqu'à la date de de fin de période à facturer.
Prestation obligatoire	Ce paramètre permet d’indiquer si la prestation doit être renseignée sur la ligne de Produits à facturer. Si cette option est cochée et que la prestation n’est pas renseignée alors la ligne de produit ne peut être facturée ; ce contrôle est géré au niveau des Anomalies de facturation LPP ou hors LPP.
Ajustement des périodes	Cette option permet de gérer l’ajustement des périodes pour les types de facturation hors LPP (la facturation LPP gère nativement cet aspect). Si le type de facturation hors LPP qui est traité ne gère que de la facturation journalière (produits forfaitaire et DM) alors cette option peut ne pas être cochée. Elle est effectivement utile pour de la facturation hebdomadaire et/ou mensuelle pour éviter le chevauchement de périodes facturées.
Proposer la sélection des prescriptions types	Si cochée, en création d'une prescription Hors Lpp, après le choix du type de facturation, une fenêtre s'ouvre pour afficher les prescriptions types possibles.
Ignorer les interruptions de facturation, HAD et hospitalisations	En lien avec les paramètres Proratiser les produits forfaitaires au mois et Gérer une ligne de facture par période de produit forfaitaire ci-dessous.
Proratiser les produits forfaitaires au mois	Excepté pour le type de facturation LPP. Ce paramétrage permet de proratiser, sur la facturation du mois, et ne s'applique qu'aux produits forfaitaires ayant une périodicité au mois. La gestion des changements de tarif se fait à la date de début de période facturée. Les interruptions de facturation, Hospitalisation et HAD ne seront pas prises en compte si l'option "Proratiser les produits forfaitaires au mois" est active.
Gérer une ligne de facture par période de produit forfaitaire	Excepté pour le type de facturation LPP. Ce paramétrage permet de gérer une ligne de facture par période de produit forfaitaire.
Gérer la dégressivité	Excepté pour le type de facturation LPP qui gère ce paramètre par défaut. Si ce paramètre est coché, la dégressivité paramétrée au niveau des produits sera appliquée. Le calcul de la dégressivité sera appliqué uniquement au sein d'une seule prescription ou sur une série de prescriptions strictement continue du même code de prescription. Ex : si 2 prescriptions de code HAD qui se suivent mais avec une discontinuité d'un jour alors le calcul de la dégressivité ne prendra pas en compte la 1ère prescription.
Ajuster la période facturée selon décès / hospitalisation	Uniquement pour le type de facturation LPP. . Cochée : Le calcul de facturation et les montants restent inchangés, seule la date de fin de période facturée sera modifiée dans les traitements ci-dessous : - Edition des factures (Obligatoires et complémentaires) - Envoi des lots en télétransmission Pos. 77-82 : Date fin de location. Obligatoire en cas de location ou de service Si le patient est décédé avant la date de fin de période facturée, la date de fin de période sera égale à la date du décès. Si le patient a eu une hospitalisation à la date de fin de la période facturée alors la date de fin de période sera égale à la veille du début de l’hospitalisation. Cet ajustement de date n’est réalisé que si : - Date de début d’hospitalisation est antérieure ou égale à la date de fin de période facturée - Dans le paramétrage du code de prescription, l’option « Déduire les périodes d’hospitalisation » est cochée - Dans l’onglet suivi de l’évènement d’hospitalisation, l’option « Facturer » (permettant d’indiquer qu’on veut forcer la facturation d’une PEC) n’est pas cochée pour la prescription. . Non cochée : pas de modification de la date de fin de période facturée.
Facturer systématiquement le matériel référencé loué une seule journée	Uniquement pour un type de facturation Hors LPP. Si coché, tous les appareils présents dans les produits à facturer sur une seule journée seront facturés même si le paramètre Facturer le jour de retrait du matériel référencé n'est pas coché dans la prescription.
Délai forclos	Préciser pour le type de facturation le délai de forclusion en mois au-delà duquel les factures ne seront plus établies. Il est calculé à partir de la date d'envoi caisse.
Tenir compte du délai forclos pour la facturation manuelle	. Option cochée, is@dom n'autorise pas la saisie de la période de facturation antérieure à la date minimum possible. . Option non cochée, is@dom met un message d’avertissement mais laisse faire l’utilisateur.
Tenir compte du délai forclos pour les avoirs complets	Ce paramètre est applicable seulement si un délai forclos est paramétré pour le type de facturation. Depuis l'historique de facturation patient et par prescription, lors de la réalisation d'un avoir complet, selon le type de facturation correspondant à la facture en cours de réalisation, si cette case est : . Cochée, on n'autorise pas la la création d'avoirs à des périodes de facturation antérieures à la date minimum possible . Non coché, on autorise la création d'avoirs pour des périodes de facturation antérieures à la date minimum possible. Les avoirs partiels suivent les mêmes règles que la facturation manuelle.
Anomalies : le délai de forclos s'applique aux produits	En facturation hors LLP, pour les anomalies de facturation Hors LPP, si coché alors le délai de forclos s'applique d'abord à la prescription puis aux produits : - pour un produit à la livraison : si sa date de livraison est antérieure à la date de forclos => le produit sera exclu du calcul - pour un produit périodique : si sa date de fin de facturation est antérieure à la date de forclos => le produit sera exclu du calcul.

Gestion des changements de tarif

Ces informations apparaissent si le type de facturation n'est pas LPP :

Comptabilité

Par entité juridique, saisie des codes journaux de vente et contexte comptable.
Possibilité pour la facturation LPP uniquement de préciser le domaine d'activité.

Dans le cadre du Multisociétés les informations peuvent être modifiées au niveau de l'antenne référente.

Factures

Ecran pour le type de facturation LPP :

Afficher le mode de règlement et l'échéance	Préciser pour le type de facturation sélectionné si le mode de règlement doit s'afficher sur la facture.
Afficher les informations des lignes de facture	Préciser pour le type de facturation sélectionné si la ligne d'information saisie au niveau du produit à facturer doit s'éditer sur la facture.
Afficher les commentaires des commandes MAD
Signature automatique	Préciser pour le type de facturation sélectionné s'il faut intégrer une signature électronique (à enregistrer sur la fiche de l'entité juridique).
Afficher le tiers concerné
Afficher les coordonnées bancaires	Préciser pour le type de facturation sélectionné si les coordonnées bancaires doivent s'afficher sur la facture.
Afficher le détail des adresses du destinataire	Si coché alors ajout des informations Bâtiment, Etage, Porte, Interphone dans les adresses affichées sur les factures associées. Ces informations sont affichées uniquement si renseignées au niveau de l’adresse du tiers. Le paramétrage s’applique uniquement aux factures postérieures à sa mise en place. L'affichage de ce détail concerne uniquement l'adresse du destinataire.
Trier les produits (produit + date)	Uniquement pour le type de facturation « LPP ». Complément du tri déjà existant en ajoutant le libellé du produit et la date de livraison/début de période. Note : à l'édition, le code et le libellé sont concaténés. Le tri se fait donc sur ce couple.
Edition des documents associés aux commandes	Cette option est visible si le type de facturation n'est pas LPP, et que l'on n'est pas dans le cadre du Multisociétés. Lors de l'édition d'une facture (d'un aperçu depuis les factures des fiches tiers), si cette case est : . Cochée alors tous les documents associés à une commande faisant l'objet de la facture éditée, sont édités en pièces jointes de la facture. . Non cochée alors aucun document des commandes facturées n'est édité automatiquement.
Entités juridiques	Ce paramétrage est utilisé pour enregistrer dans la facture (au moment de la validation) la banque, le RIB et l’IBAN si aucune banque n’est sélectionnée dans le paramétrage de comptabilité du tiers destinataire de la facture.
Mention	Zone d'informations à faire apparaitre sur les factures (mention générale). Pour le type de facturation LPP, cette zone sera éditée si demandé via le cadre d'informations Compléments LPP (voir plus bas).
Ordre de numérotation	Préciser pour le type de facturation l'ordre de numérotation des factures (par le nom prénom du tiers ou par code).
Ordre d'édition	Préciser pour le type de facturation l'ordre d'édition des factures (par destinataire, par numéro de facture ou par tiers concerné).

2 encadrés possibles selon le type de facturation sélectionné :

Compléments LPP

Compléments hors LPP

Multisociété

Liste de toutes les antennes référentes afin de pouvoir saisir la mention type pour tous les types de facturation, ainsi que les 3 mentions spécifiques de la LPP (obligatoire, complémentaire, assurée).

En facturation, à la validation de la facture, la mention correspondante au type de facturation et à l'antenne référente du tiers facturé sera stockée dans la facture.
En télétransmission, l'adresse de l'émetteur sera l'adresse principale de l'antenne référente sélectionnée à l'écran de télétransmission.
Attention :
- Si le type de facturation n'a pas de mention ou si le tiers n'est pas lié à une antenne, la mention du type de facturation sera affecté à la facture.
- Tout changement de paramétrage ne sera pas rétroactif.

Validation du calcul de facturation
Si une banque est paramétrée pour l'association "type de facturation + antenne référente" alors cette banque est utilisée comme banque de l'entité juridique.
Si aucune banque n'est paramétreé alors c'est la banque de l'antenne référente qui est choisie dans le paramétrage de la banque.

Tarification

Les types de tarification sont définis pour permettre des montants de vente ou de location différents pour les tiers clients.
Deux types de tarification sont réservés : LLP et PUBLIC. S'il existe un tarif Public et Lpp pour un produit, la facturation se fait au tarif Public.

Commentaires MAD

Des commentaires standards peuvent être définis pour être sélectionnés et intégrés lors de l'établissement de devis, commandes ou factures MAD.

        Motifs des avoirs et factures manuelles

Motifs utilisés lors de la génération des avoirs mais aussi en Facturation manuelle.

Modes de facturation

Paramétrage des modes de facturation hors LPP pour information au niveau du type de tiers pour permettre en facturation hors LPP d'avoir un critère pour filtrer les tiers à facturer.

Suspension facturation

Paramétrage des motifs pour information au niveau d'un tiers patient, ou autre type de tiers qui peut être facturé.

MAD : CGV

Création, modification de modèles pour les Conditions Générales de Vente.
C'est au niveau du Type de tiers que les CGV sont affectées pour être éditées avec les devis MAD.