Comptabilité

Menu : Annuaire - Fiche d'un tiers - Volet : Informations générales

Cet onglet apparait pour les Types de tiers dont la zone Facturation hors cadre de la LPP est cochée.
Mais aussi pour les types de tiers Patients et Fournisseurs.

Cet onglet permet l'enregistrement des informations nécessaires au traitement de la comptabilité et relatives aux coordonnées bancaires du tiers.

Par entité juridique :

Compte général (collectif)	Compte général collectif. L'information provient du paramétrage du type de tiers si elle existe. Pour un Organisme : Un RO et RC peut être géré dans des comptes comptables différents, suivant les factures établies. D'où la possibilité de définir des comptes comptables spécifiques pour le régime obligatoire.
Compté tiers (auxiliaire)	Compte tiers auxiliaire proposé par l'application (préfixe si paramétré + code du tiers) si le compte collectif existe.
Mode de règlement	Choix du mode de règlement.
Echéance à    /   le	Indiquer le nombre de jours pour l'échéance de règlement puis le jour de l'échéance.
Banque	Cette option est visible si le type de tiers n'est ni Patient, ni Fournisseur, et que l'on n'est pas dans le cadre du Multisociétés. Choix de la banque du tiers qui sera facturé (organisme, had, ...).  Dans le paramétrage des banque (banques liées aux entités juridiques), il y a les coordonnées bancaires avec les comptes, journaux, ... nécessaires au transfert en comptabilité. Dans le cadre du Multisociétés, cette colonne n'est pas visible car tout est fait au niveau du paramétrage de la Banque.

Coordonnées bancaires

Enregistrement des données relatives au compte bancaire du tiers selon une période qui permet d'historiser les informations.
Autant d'enregistrements actifs possibles que de types d'Opération.

Soumis à l'autorisation Ajouter, modifier ou supprimer les coordonnées bancaires d'un tiers.

Du          /     au	Indiquer la période de validité des coordonnées bancaires saisies. La date de début est obligatoire et peut être inférieure à la date du jour. La date de fin n'est pas obligatoire. Le fait de saisir une date de fin permet la saisie de  nouvelles coordonnées par type d'opération. Ceci permet d'historiser les informations.
Domiciliation	Saisir les informations relatives à la domiciliation bancaire.
Opération	Choix de l'opération à traiter (encaissement, virement, prélèvement). Si aucune opération n'est précisée, cela signifie que les coordonnées bancaires seront appliquées quel que soit le Type d'opération réalisé. Si le choix est Prélèvement alors le RUM est automatiquement calculé.
Titulaire	Nom du titulaire du compte.
BIC/IBAN	BIC ou SWIFT (identifiant international de la banque) et IBAN. Le calcul est réalisé automatiquement si le RIB est saisi.
RIB	RIB (identifiant national du compte bancaire).
Info.	Zone permettant de saisir des informations relatives aux coordonnées bancaires en cours.
RUM	Référence Unique de Mandat.   Le passage au prélèvement SEPA entraine l’apparition d’un nouveau document : le mandat de prélèvement SEPA. Il vient remplacer la demande et l’autorisation de prélèvement national. A chaque mandat de prélèvement SEPA correspond une RUM qui, couplée à l’Identifiant Créancier SEPA (ICS) propre à chaque créancier, permet d’identifier de manière précise le contrat sous-jacent à tout prélèvement SEPA. Cette zone est automatiquement initialisée si l'opération est Prélèvement comme suit: "PA" + n° patient sur 7 caractères avec éventuellement un complément de 0 à gauche + "/01".
Signature RUM	Date à laquelle le tiers a donné son autorisation de prélèvement.
Récurrence	Type de prélèvement de la norme SEPA pour les prélèvements.

Les encadrés suivants apparaissent uniquement pour le Type de tiers Patient :

Prélèvement / Acquittement

EDF

Bloquer le remboursement EDF	Si la case est cochée aucune adresse ne peut être cochée Remboursement EDF. Si une adresse est déjà cochée, aucun calcul pour le remboursement EDF n'est réalisé pour le patient.
Calcul réalisé sur la base du montant de la LPP	Si coché alors le montant du remboursement EDF est celui calculé à partir des montants définis par la LPP. Si non coché alors le montant du remboursement EDF est proposé à partir du calcul défini par la LPP ; la ligne de remboursement pour le patient sera placée dans l'onglet Traitement manuel pour modification. Cette case est cochée par défaut pour les patients créés et ceux pré-créés au cours d'une visite.
Générer un courrier pour les virements	Permet de préciser s’il faut générer un courrier si le patient est remboursé par virement. Cette information est prise en compte pour la génération des courriers relatifs aux remboursements par virement à l'option EDF à émettre et lors de la génération des courriers de relance patients via l'option BIC/IBAN incomplets. Pour les nouveaux patients, cette case est initialisée selon le paramètre Générer un courrier EDF par défaut. Ne concerne pas les courriers aux trésoreries et établissements.
Mode de remboursement	Cette zone est pré remplie selon ce qui a été paramétré au niveau des Paramètres généraux - Facturation - Edf. Indiquer le mode de remboursement choisi par le patient et qui sera proposé lors du calcul des remboursements EDF. Lorsque l'on saisit le RIB ou BIC/IBAN alors cette zone est automatiquement alimentée avec Virement. Si cette zone Mode de remboursement n'est pas renseignée mais si :       - le RIB est renseigné => is@dom indique virement lors du calcul de l'EDF.       - le RIB n'est pas renseigné => is@dom indique chèque lors du calcul de l'EDF. Contrôle bloquant à la validation (dès la création d'un patient) soumis au paramètre RIB obligatoire pour les virements de remboursement EDF.

   Imprimer

Permet de générer le courrier relatif à la mise en place du prélèvement.
Une trace (date et auteur du courrier) est alors ajoutée dans le pavé de l'opération Prélèvement.
Le modèle est indiqué dans le paramétrage du type de tiers.