Télétransmission

Menu : Facturation - Télétransmission

La recherche des factures à télétransmettre :
. s'effectue à partir des factures validées (non annulées) après calcul (montant TTC strictement supérieur à 0) pour les prescriptions paramétrées DEP ou Ordonnance.
. est proposée avec des critères permettant d'y intégrer les factures recyclées.  

Si l'organisme complémentaire a un paramétrage de télétransmission Via le RO et qu'il n'y a pas de part RO associée à la facture complémentaire (télétransmission RC seule), il n'est affiché dans la recherche des factures à télétransmettre.

Les factures dont les codes de prescriptions sont paramétrés Ne pas télétransmettre ne seront pas listées dans le résultat.

Dans le cadre du Multisociétés, suppression du blocage empêchant d’ouvrir la fenêtre de télétransmission si une autre recherche est déjà en cours.
Attention, dans ce cas, il ne peut y avoir qu’une seule recherche en cours pour une même antenne référente.

Les actes TSA, TSF et TSM n'ont pas de référence LPP et doivent être transmis de la sorte :
     - type 4A position 74-78 : indiquer l'acte TSA/TSF/TSM
     - type 4F position 43-55 : ne pas renseigner de référence LPP
Exemple de référence LPP :      code : TSF    libellé : TSF Prestation solution technique      type d'acte  : TSF - Prestation solution technique
      => Lors de la création des lots, le paramètre indiquant que la référence LPP ne doit pas être transmise sera pris en compte.

Critères

Entité juridique	Sélection de l'entité juridique de référence. A cette entité est associé la gestion du numéro finess. Le paramétrage de celle-ci indique si la télétransmission est réalisée via un OCT. Dans ce cas, il faut renseigner les informations dans les paramètres généraux - Facturation - Télétransmission OCT.
Antenne référente	Permet d’intégrer l’antenne référente dans le contrôle d’unicité afin de permettre de réaliser des calculs de télétransmission indépendants pour chaque antenne référente. Filtre les patients (et leurs factures) en fonction de l’antenne référente à laquelle ils sont associés. Si un résultat est déjà en cours pour l’antenne référente, le bouton Rechercher est grisé. L’auteur et la date de la dernière recherche est affichée. Le bouton Supprimer permet de supprimer le résultat en cours pour l’antenne référente sélectionnée. L’auteur de la dernière recherche (ou un administrateur) peut ainsi supprimer le calcul en cours afin de supprimer le blocage (fonctionnement identique au calcul de facturation). La validation des lots, l'enregistrement des fichiers dans le bon répertoire et l'envoi des mails sont traités par antenne référente.
Factures jusqu'au	Seules les factures dont la date de facture est inférieure ou égale à la date saisie sont prises en compte et donc affichées.
Recyclage	Indiquer si les factures recyclées doivent être intégrées.
Type de télétransmission	Indique le type de télétransmission : Iris B2, Sesam Vitale, SanteDom Stat, sur lequel sera effectué la recherche des factures à télétransmettre.
Finess	Liste de tous les numéros Finess définis dans l'application avec rappel des dates de validité et du nom de l'entité juridique ou de l'antenne pour chacun. Sélectionner le/les numéro Finess à prendre en compte.
Organisme	Organisme(s) pour lesquels on traite la télétransmission.
Codes de prescriptions	Codes de prescriptions à traiter.
Recherche
	Indique que la facture est recyclée. Si des factures font l’objet d’un recyclage, les données indiquées dans les paramètres généraux sont mises à jour directement dans les factures à partir des informations présentes dans la fiche du tiers concerné.
	Si la part RC est télétransmise seule, le numéro préfectoral est obligatoire (cela permet de savoir à qui l’on envoie la facture). C’est le cas par exemple si envoi manuel de la part RC seule mais également lorsque la télétransmission de la part RC se fait via le RO mais que le RO n’est pas à télétransmettre.
	Le montant total, figurant dans le bordereau et le fichier du lot, est la somme de toutes les parts de la facture (RO, RC et PAT).
Générer les lots	Disponible uniquement pour les types de télétransmission "Iris B2" Génère les fichiers de télétransmission ; autant de fichiers que d'organismes. C'est au niveau de l’entité juridique (onglet Télétransmission) que les paramètres attendus doivent être indiqués. D'ailleurs, un découpage de lot peut être réalisé si trop de factures pour un organisme (cf. zone Nb maxi de factures). L'application indique le nombre de fichiers de télétransmission qui sont créés. Puis is@dom affiche l'édition : Plusieurs lots peuvent voir un même Code caisse. Ces fichiers de lots peuvent être accompagnés d'un état récapitulatif (cf. Edition de l'état récapitulatif de télétransmission). Ils sont aussi générés dans le répertoire indiqué dans l’onglet Télétransmission de l’entité juridique en question si le type de document réservé TELETRANS a été paramétré comme tel (zone Enregistrer les documents générés). Les noms des fichiers sont libellés avec le code caisse + A (selon le grand régime de la caisse) + le numéro de lot (exemple si code caisse est 021A et numéro de lot 932 alors le fichier est nommé 021A932).
	Lors de la télétransmission des lots, si une ligne de facture concerne un code LPP de nature Location ou Service, la Date de fin sera toujours renseignée dans le lot. Si la ligne de facture n'a pas de Date de fin (non périodique), celle-ci sera égale à la Date de début. La date de prescription renseignée dans le lot est la date de prescription médicale si elle existe, sinon la date de début de prescription. Les factures AME étant éditées à part, elles sont dissociées des lots de télétransmission. Lors de la création des lots, afin d'envoyer les factures avec un minimum de lots au destinataires, elles sont triées ainsi Emetteur / Grand Régime / Centre Informatique / Organisme Destinataire / Caisse Gestionnaire / Code Organisme Destinataire / Destinataire Règlement. Un niveau de tri "AME" entre l'Emetteur et le Grand Régime existe afin de séparer les lots des factures AME des autres. Si la facture fait l’objet d’un recyclage, des informations sont mises directement à jour dans la facture en fonction de ce qui a été indiqué dans les paramètres généraux, Facturation. La mise à jour des données se fait à partir des informations présentes dans la fiche du tiers concerné : * Fiche médecin : N° Adeli prescripteur (dossier du médecin ou dans l'adresse de l'établissement). MAD LPP avec dépassement de tarif : Le lien à la référence LPP est calculé par l'association à la date de début de livraison entre le produit et la référence LPP. Les lignes de facture contiennent ainsi la Référence LPP, le Code Nature de la Prestation LPP et le Code du Type de Prestation LPP si le paramétrage le permet. Les lignes avec un montant à 0€ sont exclues de la génération des lots.
Valider les lots	Disponible uniquement pour le type de télétransmission "Iris B2" Valider le traitement des lots après avoir tout vérifié. Ainsi l'historique de la facturation est mis à jour (date de télétransmission / lot pour chaque facture) et les mails sont envoyés automatiquement à Résopharma avec les lots. Un message s'affiche si l'expéditeur du mél n'a pas d'adresse de messagerie renseignée dans sa fiche. Puis is@dom affiche l'édition : L'adresse affiché dans le bordereau l'adresse de type courrier en cours avec une préférence pour l'adresse principale de l'entité juridique de la facture. Dans le cadre du Multisociétés, il est possible de choisir d'afficher l'adresse de l'antenne référente : donc si paramétré sur cette adresse :c'est l'adresse de type courrier en cours avec une préférence pour l'adresse principale de l'antenne référente sélectionnée dans l'écran.
Envoyer les factures	Disponible uniquement pour le type de télétransmission "Sesam Vitale". Valide la télétransmission des factures via Sesam Vitale. La création d'un document correspondant à la facture est crée et ajouté à la GED pour l'envoi de document SCOR pour toutes factures à envoyer en mode dégradé. La facture est ajoutée à la table FacFactureSesamVitale pour permettre le déclenchement du traitement Sesam Vitale lrso d'un prochaine boucle de traitement.
Renvoyer les lots	Disponible uniquement pour les types de télétransmission "Iris B2". Permet de sélectionner un répertoire pour renvoyer les lots de télétransmission qu'il contient. Cette fonctionnalité est soumise à l'autorisation Renvoyer les lots de télétransmission (de type "FAC").

L'ordre dans lequel les informations sont télétransmises est le suivant :

-          Emetteur (Entité juridique)

-          Grand régime (Information de télétransmission au niveau du RO)

-          Centre informatique (Information de télétransmission au niveau du RO)

-          Organisme destinataire (Information de télétransmission au niveau du RO)

-          Caisse gestionnaire (Information de télétransmission au niveau du RO)

-          Code destinataire (Information de télétransmission au niveau du RO)

-          Destinataire de règlement (05 = part RO seule / 15 =RO+RC / 25 = part RC seule)

-          N° de facture

La consultation des lots se fait depuis l'annuaire des Organismes, volet Lots de télétransmission.

Les régularisations concernant la part RC uniquement sont télétransmises avec le montant RO.

Informations techniques pour aider sur les problèmes d'envoi à RESOPHARMA : suivre ce lien.