Facturation

Menu : Annuaire - Fiche d'un tiers - Volet : Informations générales

Cet onglet apparait pour les tiers à facturer hors cadre de la LPP (HAD, organismes de séjour, ...), types de tiers cochés Facturation hors cadre de la LPP (hors type Patient).

Facturation fin de mois	Cocher la case s'il faut réaliser une facture en fin de mois et non à chaque livraison de matériel.
Facturation groupée	Cocher la case s'il faut réaliser une facturation groupée pour le tiers (la facture établie regroupe alors tous les patients facturés en les désignant). Cet état est trié par destinataire, n° de facture et date de début de période à facturer. Dans le cas contraire une facture pour chaque patient sera établie.
Facture par service	Uniquement visible pour les types de tiers gérant les service (=ETABLISSEMENT). Cocher la case est par défaut décochée. Si cocher :     - permet de spécifier le service en plus de l'établissement dans le tiers facturé des prescriptions à facturer en hors LPP :     - Les factures seront adressées à l'établissement (tiers facturé).     - Le service sélectionné au niveau de la prescription sera également mentionné au niveau de l'adresse.     - Dans l'état récapitulatif les factures seront regroupées par service, si le paramètre "Ordre d'édition" est positionné sur 'Desti puis serv', les niveaux de tri dans l'édition seront : Etablissement / Service / tiers concerné.        A noter, Elles seront précédées dans cet état par les factures directes à l'établissement (sans service enregistré au niveau de la prescription) : factures Etablissement, puis factures par service selon maquette soumise.
Envoyer les factures par mail	Lors de la création d'un tiers, cette case est initialisée avec la valeur du paramètre du type de tiers correspondant.
Scinder les factures DMC et DM / produits forfaitaires	Si coché alors un découpage par type de produits est réalisé lors du calcul de facturation, puis édition des factures distinctes en fonction du type de produits facturé.
Mode de facturation hors LPP	Lors de la création d’un tiers de ce type, le mode de facturation peut être initialisé.
Facturer le jour de fin de traitement à prendre en compte à partir du	Dans le calcul de facturation hors LPP si : . Une date est renseignée alors is@Dom prend en compte le paramètre Facturer le jour de fin de traitement. . Aucune date n'est renseignée alors is@Dom prend en compte le paramètre Facturer le jour de fin de traitement au niveau du paramétrage Prestation-Prescription / Prescription.
Périodicité de facturation hors LPP	Pour la facturation hors LPP, indiquer si le tiers souhaite une facturation au trimestre, au semestre ou à l'année. La vérification est effectuée sur la date de facturation et la date de réalisation du calcul. Par exemple, pour un tiers à facturer tous les trimestres, si la dernière facturation a été réalisée le 31.12, la prochaine facturation ne peut être réalisée avant le 31.03.
Dissocier les lignes de facture et les lignes d'avoir	. Si non cochée alors toutes les lignes peuvent être regroupées sur une même facture qu’elles aient un montant positif ou négatif (ex : ligne d’avoir sur retour de livraison). . Si cochée alors les lignes de facture et les lignes d’avoir seront dissociées en 2 factures distinctes. Dans le cadre de la facturation LPP, si la facture établit une part RO et une part RC mais qu'un seul des organismes est coché "Dissocier les lignes de facture et les lignes d’avoir"; les factures seront quand même séparées pour les 2 organismes.

Facturation suspendue

La facturation pour le tiers est-elle suspendue ?
!! Tant que le tiers à facturer est suspendu en facturation, aucune facturation n'est générée et ce, même si les patients concernés de ces tiers ne sont pas topés Facturation suspendue.

Cette fonctionnalité s'applique à :
. la facturation manuelle
. la facturation générale hors LPP
. l'analyse des anomalies de facturation hors LPP

Voir informations complémentaires au niveau de la fiche patient.

L'option Suspendre facturation tiers agit sur les zones ci-dessus.

Hospitalisation

Les informations de ce cadre sont accessibles si le Type de facturation Hospitalisation est sélectionné pour le tiers.

Tableau : Type de facturation

Tableau : Groupe

Le calcul de Facturation hors LPP prendra en compte les regroupements définis.
Possibilité de construire des factures, selon un regroupement de prestations.
Ex : une facture contiendra tous les produits du domaine NUT, une autre les produits de PPC, ...
Les autres regroupements (app+forfait/conso, produits en positifs/négatifs, etc...) sont respectés.
Le paramétrage de facturation séparée ne sera pas pris en compte, si au moins un groupement est paramétré sur le tiers facturé.

La duplication a pour but d'appliquer le paramétrage d'un tiers à d'autres tiers. Se positionner sur le tiers pour lequel les informations sont à dupliquer puis cliquer sur Dupliquer, une fenêtre de sélection des tiers s'ouvre (seuls les tiers actifs sont affichés) :

Les colonnes permettent d'afficher une coche pour voir rapidement si les tiers qui seront choisis ont déjà un paramétrage. La duplication peut aussi concerner les informations de l'onglet Tarification ; les cases sont pré cochées en fonction de l'onglet sur lequel on se trouve.

Sélectionner les tiers qui doivent recevoir les informations à dupliquer et cocher / décocher les options de duplication si besoin.
Les zones Convention et Information ne sont pas dupliquées car spécifique au tiers.

Règles de gestion :
. Si un tiers a déjà du paramétrage de Facturation et des prescriptions en cours, la duplication est impossible.
. La duplication de paramétrage de Facturation est possible si aucune prescription en cours n'existe pour le tiers.
. La duplication du paramétrage de Facturation écrase tout paramétrage déjà existant.

Permet d'importer une liste de tiers dont le type est coché Facturation hors cadre de la LPP, depuis un fichier Excel. Les tiers doivent être connus d'is@dom.