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Facturation

Menu : Annuaire - Fiche d'un tiers - Volet : Prestations Prescriptions - Onglet : Prescriptions

 

Informations générales

Type de facturation
Liste des types de facturation possibles pour la prescription et fonction du Tiers facturé (indiqué à l'onglet Informations générales), cf. paramétrage du Tiers facturé.
   
Entité juridique Entité juridique qui facture.
Cette information provient du type de prestation si renseigné. Si rien n'est paramétré au niveau du type de prestation alors s'il existe une seule entité juridique elle est affichée, s'il en existe plusieurs alors un choix doit être effectué.
Dans le cadre du Multisociétés, cf. le paramètre général Création de prescription : l'entité juridique de la prescription est en priorité l'entité juridique de l'antenne référente du tiers.
   
Antenne  Information affichée si la prescription provient du module MAD et que le parmètre Le n° finess de la facture est celui de l'antenne du magasin est activé.
Si ce n'est pas le cas, à la création manuelle, par défaut cette liste est vide. 
   
Remboursement Edf
 
Cette case est initialisée par défaut en fonction du Type de facturation de la prescription lors de la création de la prescription.
Elle permet d'indiquer si un remboursement EDF doit être calculé pour la prescription, à la facturation. Elle peut être décochée.
Type d'acquisition
 
Informatif. Initialisé à Location pour les prescriptions initiales LPP.
Valeurs possibles : Location / Prêt / Essai / Don / Vente.

Facturer les produits forfaitaires
 
Si cette case est cochée, à la validation, is@dom propose de choisir un ou des codes de prescriptions afin d’intégrer les produits de facturation de ces codes, à la prescription (recherche des produits types des codes de prescription choisis).
Cette zone est initialisée par défaut en fonction du Type de facturation de la prescription. Elle peut être modifiée pour la prescription.
Elle agit ensuite sur les lignes des produits de l'onglet Produits à facturer.

Facturer la location
du matériel référencé

 
La location du matériel référencé doit elle être facturée ?
Cette zone est initialisée par défaut en fonction du Type de facturation de la prescription. Par exemple, en facturation LPP, la location est comprise dans le forfait. Mais pour cette prescription cela peut être indiqué autrement pour que le matériel figurant dans l'onglet Produits à facturer soit facturé.
Cette zone peut donc être modifiée pour la prescription.
Elle agit ensuite sur les lignes des produits de l'onglet Produits à facturer.
Facturer les consommables
 
Les livraisons de consommables doivent-elles être facturées ?
Cette zone est initialisée par défaut en fonction du Type de facturation de la prescription. Elle peut être modifiée pour la prescription.
Elle agit ensuite sur les lignes des produits de l'onglet Produits à facturer.
Facturer le jour de retrait des appareils
 
Faut-il facturer le jour où le matériel est retiré ?
Cette zone est initialisée par défaut en fonction du Type de facturation de la prescription. Elle peut être modifiée pour la prescription.
Rétrocession
Apporteur / Taux
Sélectionner le tiers apporteur d'affaires (seuls les tiers appartenant à un type de tiers paramétré comme tel sont proposés).
Le Taux provient de la fiche du tiers (onglet Rétrocession), il peut être modifié pour la prescription.
La zone Information affiche les informations relatives à la période correspondant à la rétrocession.
   

Facturation suspendue

Facturation suspendue
 
Si la facturation de la prescription doit être suspendue, cocher la case et indiquer le motif de suspension.
Deux zones sont disponibles ; une pour préciser le motif et l'autre pour historiser les changements.
Si certaines périodes doivent être suspendues alors les indiquer dans le tableau Interruptions de facturation
.

Le patient peut aussi être suspendu en facturation d'une façon globale.
L'option Suspendre facturation tiers ne concerne pas ces zones au niveau de la prescription mais celles au niveau des Informations générales du patient.

Informations sur facture(s)

Zone de texte libre qui sera éditée sur les factures avec choix des types de factures pour la facturation LPP.

Interruptions de facturation

Les interruptions de facturation (tout comme les hospitalisations) ne bloquent pas la facturation des livraisons mais seulement des produits périodiques et locations d'appareils.

Du            au
Période de l'interruption. La date de fin n'est pas obligatoire.
Motif d'interruption
Possibilité d'indiquer le motif (cf. Paramètres généraux - Prescriptions, volet Interruptions).
Annuler
Indiquer si une annulation a lieu pour l'interruption.
Motif d'annulation
Indiquer le motif d'annulation.
Informations
Zone de texte pour toute information utile.

 

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