Calcul

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Lien vers le calcul de facturation de la PERFUSION
Lien vers le calcul de facturation de la PPC

Le calcul de facturation LPP s'effectue à partir des prescriptions LPP facturables selon le tarif LPP (références LPP), et les conditions de facturation en vigueur.
La facturation LPP est réalisée sur des produits facturables ; soit des produits forfaitaires (produits à facturation périodique) soit des consommables. Ces produits doivent être paramétrés pour être intégrables et facturables via les prescriptions.

Si un produit périodique est paramétré pour être facturé à la semaine alors toute semaine entamée à la date du calcul est facturée.

is@dom vérifie que la nature d'assurance et l'exonération du ticket modérateur ne soient pas vides lors du contrôle de cohérence avec le taux obligatoire. Si l'une de ces 2 informations est vide, la prescription n'est pas facturable et une anomalie est affichée.

Pour ne pas facturer une livraison, depuis le dossier du tiers, il faut la décocher Facturation dans la prescription correspondante (onglet Produits à facturer) ou cocher Ne pas facturer  dans les livraisons réalisées (volet DM DMC O2, onglet Mouvements de consommables).

Si une caisse ou une mutuelle est désactivée, le calcul n'en tient pas compte ; la facturation s'effectue.

Les évènements Hospitalisation et HAD, ainsi que lesinterruptions, pris en compte pour le calcul de la facturation sont ceux :
     - Le code de presciption est paramétré pour déduire les hospitalisations      - Strictement compris sur la période allant de la plus petite date de début de facturation de l'article périodique à la date de calcul,
     - Comprenant la période totale de facturation,
     - Qui débutent avant la plus petite date de début de facturation de l'article périodique à avant la date de calcul,
     - Qui débutent après la plus petite date de début de facturation de l'article périodique à après la date de calcul.
Le calcul est alors uniquement effectué pour les consommables, les produits périodiques (forfait, location et appareil) ne seront pas facturés.

La facturation de l'oxygène n'est pas soumise à l'observance du patient ; les prestations d'oxygène sont donc facturables jusqu'à la fin de la prescription.

La facturation de la PPC est basée sur 3 éléments :
. L’évènement TELEOBS, permettant de déterminer si le patient est TS ou NT
. L’évènement IRELM, permettant de déterminer si le patient accepte la récupération du relevé machine (NT ou SRO)
. La valeur de l’observance du patient pour la période précédente (de 28 jours ou 24 semaines selon le statut du patient – TS ou NT).
Il est conseillé avant chaque calcul de facturation PPC de réaliser un nouveau calcul des blocs. Ce traitement pouvant être assez long selon le nombre de patients concernés, une tâche planifiée peut être mise en place.

Des critères multiples permettent de fractionner la facturation à réaliser :

Critères essentiels

Date facture	Zone non modifiable si le paramètre Bloquer la date de facturation en fonction de la date de calcul est activé ; la date du jour est affichée. Cette zone doit obligatoirement être renseignée pour pouvoir lancer le calcul ou le valider.
Tous les patients / Patients 100%	Liste permettant de faire le choix de calculer uniquement la facturation pour les patients à 100% ; sélection des prescriptions dont le régime obligatoire est à 100%. En cas de changement de couverture sociale du patient, une prescription peut avoir 2 taux de régime obligatoire sur des périodes différentes. Une prescription dont le taux n'est pas à 100% sur la durée totale de la prescription n'est pas prise en compte dans le critère Patients à 100%.
Antenne référente	Zone accessible si le multisociétés est actif. Si le paramètre Antenne référente non obligatoire pour le calcul est activé, la zone Antenne référente est toujours visible mais non obligatoire. Elle n'est plus initialisée avec l'antenne référente de l'utilisateur connecté. Un calcul global tiendra compte de toutes les antennes. Si l'antenne référente est toujours utilisée, le calcul se fera toujours sur l'antenne référente.
Type de traitement	Critère multi sélections. Toutes les prescriptions associées à au moins 1 traitement sélectionné sont prises en compte, même si celles-ci comptent plusieurs traitements non sélectionnés.

Tableau

Patient	Rappel du numéro du dossier patient.
Prescription	Forfait - Référence de la prescription.
Base	Base de remboursement (montant total facturé).
Part obligatoire	Colonne du Régime obligatoire avec : . Organisme : code de l'organisme obligatoire. . Taux : aux de remboursement de cet organisme. . Montant : montant du remboursement.
Part complémentaire	Colonne du Régime complémentaire avec : . Organisme : code de l'organisme complémentaire. . Taux : aux de remboursement de cet organisme.   Corresponds au taux à appliquer sur les produits à facturer si aucun taux n'a pas été renseigné sur le produit dans la prescription. . Montant : montant du remboursement.
Part assuré	Colonne de l'assuré avec le montant à payer par l'assuré.
	Accès au détail de la facture (lignes de facturation). La quantité d'un produit peut être modifié si un coefficient multiplicateur a été paramétré.
	Indique si le dernier appel ADRi est valide.   Pour rappel un appel ADRi est valide si il a été exécuté pour la dernière fois dans le délai défini dans le paramétrage général - Puce rouge : Validité de l'appel ADRi dépassé - Puce verte : Valide
	Indique si les données présentes dans isadom correspondent aux données reçues de l'ADRi. - Puce rouge : Il existe au moins une donnée différente entre isadom et le retour ADRi - Puce verte : Données identiques

Calculer	Lance le calcul avec les critères indiqués.
Supprimer	Permet de supprimer un calcul en cours.
Appel ADRi	Permet de demander un appel ADRi pour l'ensemble des patients du calcul cochés. Possibilité de ne sélectionner que les lignes correspondantes à un appel ADRi non valide à l'aide d'un clic droit sur le tableau Possibilité de ne sélectionner que les lignes avec une discordance entre les données isadom et les données provenant de l'appel ADRi à l'aide d'un clic droit sur le tableau
Valider	Faire les vérifications nécessaires avant de valider car l'opération est irréversible.  Valide le calcul pour les lignes cochées. Soumis à autorisation Valider un calcul de facturation. Une fois le calcul validé, les modifications (avoir, régularisation, ...) sont à faire depuis le dossier du tiers. Pour les factures RO dont le critère d'application de la LPP est PPC, un fichier Excel est généré car toute facture PPC doit être justifiée. Ce document est stocké au niveau de la GED de chaque caisse et a pour type de document le code réservé PPCF. . Pour les patients télésuivis ou card-to-cloud, les données d’observance journalières ayant donné lieu à la facturation sont listées. . Pour les patients non télésuivis pour lesquels la durée d’utilisation est saisie lors du suivi à domicile, les blocs de 28 jours ayant donné lieu à la facturation sont précisés.      is@dom ne prend en compte que les lignes NT et TL car les produits INI, SRO et PE ne sont pas facturés en fonction de l'observance. Si une erreur lors de la validation est détectée (facture sans ligne ou autre) : un message d'information indique l'étape à laquelle à eu lieu l'erreur :
	Perfusion Lors de la validation de la facturation, si un traitement est coché Débranchement auto, le calcul simule l’ajout d’un TP de débranchement ; c’est-à-dire qu’un forfait de débranchement est ajouté aux prescriptions (après le 01/02/2022) selon les règles suivantes : . Aucun cycle avec gestion d’une fréquence de perfusion -> 1 forfait de débranchement à la date de fin de chaque période de perfusion (ex : 3 perfusions tous les 14 jours -> 1 forfait de débranchement pour les jours 14, 28, 42…) . Aucun cycle sans aucune gestion de fréquence de perfusion -> 1 seul forfait de débranchement à la date de fin de cure . Gestion des cycles -> 1 forfait de débranchement à la date de fin de chaque cycle validé.
Planification	Soumis à l'autorisation Valider un calcul de facturation. Après saisi des critères, le calcul sera lancé dans la nuit. Aussi lors du clic sur le bouton, is@Dom effectuera des vérifications. Si un calcul pour les mêmes critères "obligatoires" est en cours, alors l'utilisateur en sera averti. Un message similaire apparaîtra si un calcul est lancé alors qu'une autre planification est déjà prévue pour la nuit. Si un calcul de facturation a déjà été planifié pour le type de facturation, l'entité juridique et l'antenne référente (si multisociété) alors un message indique le nom de l'utilisateur ayant lancé la précédente planification. Le message laisse le choix entre : . Supprimer l'ancienne planification pour la remplacer par la planification actuelle . Supprimer l'ancienne planification . Ne rien faire Possibilité d'inclure un recalcul des blocs PPC pour les patients concernés avant le calcul planifié (fenêtre de validation : "Voulez-vous planifier un recalcul des blocs PPC pour les patients concernés ?") Si un calcul de bloc seul est déjà planifié pour la nuit, on ne peut pas planifier un calcul de facturation avec recalcul de bloc. Ce blocage existe dans les 2 sens. Si un calcul de reporting est déjà planifié pour la nuit, il n'est pas possible de planifier un calcul de facturation. Ce blocage existe dans les 2 sens. Un message précise à l'utilisateur celui qui a planifié le reporting ou le calcul.
Supprimer les blocages de facturation	Lors de la validation d'un calcul de facturation (Automatique ou manuel) : . Des blocages sont générés afin d'éviter que 2 personnes ne valident leur calcul exactement en même temps et ne génèrent des doublons dans la numérotation des factures. . En cas de coupure pendant la validation d'un calcul de facturation (perte de connexion ou autres problèmes système), certains blocages étaient conservés et nécessitaient l'intervention d'ADS pour faire des contrôles. Afin de permettre aux structures d'être autonomes dans ce cas, un bouton est ajouté pour supprimer les blocages de facturation si nécessaire.
	Edite : . Le Récapitulatif du calcul de facturation avant validation, trié sur les codes organismes / codes patient / codes de prescription :