Documents à envoyer

Menu : Annuaire - Fiche d'un médecin ou d'un organisme - Volet : Informations générales

Cet onglet apparait pour le type de tiers Médecin ou Organisme., mais aussi pour les types de tiers paramétrés A l'origine de prescriptions ET Facturation hors cadre de la LPP.

Cet onglet peut être soumis à l'autorisation Affichage de l'onglet "Documents à envoyer" de la fiche médecin.

Pour une fiche tiers :
. Organisme
. dont le type est paramétré A l'origine de prescriptions + Facturation hors cadre de la LPP

Depuis une fiche : Médecin

Nouvelle convention prescription	Lors des Renouvellements automatiques, le médecin est soumis aux règles de la Nouvelle convention prescription (juin 2017), si cette zone est inaccessible ou cochée. Cf. page Paramètres généraux - Prestations Prescriptions pour d'avantage d'informations. Si cette zone est accessible alors elle est soumise à l'autorisation Cocher/Décocher "Nouvelle convention prescription".
Destinataire des prescriptions	Cette case est pré-cochée lors de la création excepté si le paramètre Le médecin est par défaut le Destinataire des prescriptions est actif. Lors des renouvellements de prescriptions : . Si coché alors le médecin est destinataire des prolongations de prescriptions, la date d'envoi prescripteur est mise à jour, selon que le paramètre Mise à jour auto de la date d'envoi médecin à l'édition du justificatif est coché ou non,  . Si pas coché alors c'est le patient qui est destinataire, la date d'envoi patient est mise à jour, (cf. onglet Suivi). Si la gestion des RDV médicaux est en place et si le paramètre général Envoyer les justificatifs au médecin si le rdv avec le patient n'est pas valide est coché alors le patient ne recevra pas le renouvellement. Cette information (Médecin si case cochée, ou Patient si case non cochée) est : . Reprise pour savoir à qui le courrier d'accompagnement est adressé si géré (voir plus bas), . Reprise au moment de l'édition des renouvellements pour pouvoir faire un choix si besoin (zone Justificatif remis au). Ces prolongations (ordonnance ou DEP) ne sont pas intégrés dans la GED mais sont accessibles (éditables) en tant qu'original de la prescription au niveau de la fiche patient. L'adresse du prescripteur est celle indiquée au niveau de la zone Etablissement (Prolongation) (pavé Prescripteurs de la prescription).
Courrier  d'accompagnement global	Ne peut être cochée que si Destinataire des prescriptions est cochée pour le médecin. . Si cette case est cochée alors 1 seul courrier accompagnera toutes les prescriptions renouvelées lors des renouvellements automatiques uniquement (pas depuis la prescription qui récupèrera le modèle de courrier d'accompagnement). . Si cette case n'est pas cochée alors un courrier accompagnera chaque prescription renouvelée.
Modèle de courrier d'accompagnement	En fonction des zones qui sont cochées ou non (Destinataire des prescriptions et Courrier d'accompagnement global), le modèle doit être bien choisi. Est-ce celui pour le médecin, pour le patient, ou le modèle "global" pour le médecin ? Quel modèle de courrier pour accompagner la ou les prescriptions lors de la génération automatique des renouvellements ? . La liste proposée est celle des modèles de la GED dont le type de document a le code PPRCRA car réservé. . Si la fonctionnalité Utilisation d’états personnalisés est activée alors la liste des modèles possibles est celle des modèles d'états personnalisés. Si rien n'est précisé alors le modèle utilisé est celui indiqué au niveau du code de prescription.
Modèle de courrier d'information	Selon que le paramètre Utilisation d’états personnalisés est : 1. Non coché Choix d'un modèle de courrier d'information à éditer lors de le la génération des renouvellements (les modèles sont ceux dont le type de document a le code PPRCRI car réservé) pour le médecin ou le patient. 2. Coché Choix d'un modèle parmi les modèles d'états personnalisés. Si non précisé alors le modèle utilisé est celui indiqué au niveau du code de prescription.
PPC : prescription renouvelable par le médecin traitant	Dans le cadre d'une prescription PPC, l'information est : . Initialisée via le paramètre général du même nom pour les nouveaux médecins. . Modifiable Elle initialise l'information contenue au niveau de la prescription (elle pourra être modifiée). Si modification de cette information, une fenêtre de confirmation propose de mettre à jour toutes les prescriptions liées à ce prescripteur à partir d’une date (initialisée à la date du jour par défaut mais modifiable) :       En cliquant sur « OK », toutes les prescriptions - Non annulées et non refusées - En cours ou à venir - Rattachées au type de prestation PPC - Dont le patient a 16ans ou plus (par rapport à la date de début de la prescription) sont mises à jour.
Remis au commercial	Ne peut être cochée que si Destinataire des prescriptions est cochée. Permet de déterminer que tous les documents édités lors des renouvellements seront remis au commercial et non envoyés au prescripteur. Cette information Remis au commercial est donc reprise au moment de l'édition des renouvellements pour pouvoir faire un choix si besoin (zone Justificatif remis au). L'information est aussi reprise au niveau de la gestion des Relances.
Ignorer le délai max. de validité d'une observance	Cocher la case s'il ne faut pas tenir compte du délai de validité de l'observance pouvant être paramétré au niveau du code de prescription (zone Délai max. de validité d'une observance) (pour ce prescripteur). Si cette case n'est pas cochée et si un délai pour l'observance est précisé au niveau du code de prescription alors is@dom en tient compte. Lors de la génération des renouvellements, si le délai de validité est dépassé alors le renouvellement automatique ne sera pas généré.
DEP sur papier libre	Si cochée, permet d'indiquer que le médecin permet l'impression des DEP sur papier libre (Papier A4 blanc). Cette information doit être couplée avec celle au niveau de l'organisme (voir plus bas) pour que l'édition sur papier libre soit possible.
Envoyer un courrier d'information à celui qui n'est pas le destinataire de la prolongation	Si cochée un courrier est envoyé à celui qui n'est pas le destinataire des prolongations de prescriptions. Il est à préciser dans la zone Modèle de courrier d'information. Si non coché alors aucun courrier n'est généré lors des renouvellements.
Paramètres spécifiques	Cet écran affiche les paramètres généraux en place pour la gestion des renouvellements des prescriptions (1er onglet). Pour cela cocher Activer le paramétrage spécifique et réaliser les modifications souhaitées. Les paramètres pouvant être modifiés concernent les éditions des ordonnances / DEP / DAP. Le bouton Importer les paramètres généraux permet de réinitialiser les paramètres si besoin. A la validation la zone Paramètres spécifiques de la fiche médecin est sur fond vert Zones modifiables spécifiquement pour le médecin :
Médecin autonome	Si cette option est cochée, aucun document ne sera imprimé lors des renouvellements automatiques, et ce pour les codes de prescriptions dont les types de prestations sont indiquées au niveau du paramètre Types de prestation à prendre en compte pour les médecins autonomes ; ces documents seront imprimés via Ameli Pro puis gérés (signés) entre le médecin et le patient (la prescription est considérée renouvelée). La recherches de prescriptions tiendra compte de cette information lors de la demande d'édition des justificatifs si le critère Création via les renouvellements automatiques est coché. MAIS l'édition depuis la fiche patient ne tient pas compte de cette case, idem en recherches de prescriptions lors de la demande d'édition des justificatifs si le critère Création via les renouvellements automatiques n'est pas coché.
DAP : volet 1 seul	Si cette case est activée, seul le volet 1 de la DAP sera imprimé.
Destinataire des relances de prescriptions	Cette zone sert à l'option Relances (prescriptions non reçues). Choix à faire pour les prescriptions initiales et modifiées, puis pour les prescriptions prolongées : . Destinataire de la prescription : le tiers (médecin ou patient) qui sera relancé sera celui qui aura une date d'envoi mais pas de date de retour. Si la case Remis au commercial est cochée alors les relances seront remise au Commercial. . Médecin : c'est toujours le médecin qui est relancé s'il n'existe pas de date de retour. . Patient : c'est toujours le patient qui est relancé s'il n'existe pas de date de retour. . Commercial : permet d'isoler les relances médecins pour être remises aux commerciaux. . Aucun (Pas de relance) : pas de relances pour les prescriptions non reçues.

Si le prescripteur a 2 adresses, et dans le cas standard que le modèle utilise le panier "Destinataires", si :
. Une des adresses est cochée Adresse courrier par défaut alors les courriers (documents) sont générés à cette adresse,
. En revanche si aucune adresse n'est cochée Adresse courrier par défaut alors le modèle utilise l'une ou l'autre adresse selon celle indiquée au niveau de la prescription du patient (zone Prolongation).
Si un modèle utilise le panier "Prescriptions" alors l'adresse du prescripteur est celle liée à la prescription.

L'utilisation des champs destinataires dans les courriers permet de gérer un seul courrier qui s'adressera au médecin ou au patient.

Tableau

Cette liste permet de définir quels sont les documents à gérer pour un médecin, lors des renouvellements de prescriptions ou lors de la publication sur l'Extranet.
  Via un clic droit, accès au menu pour insérer une ligne pour un nouveau document à générer.

Mode d'envoi	Mode d'envoi du document (zone informative).
Remis au	Possibilité d'indiquer à qui est transmis le document (zone informative).
Type de document	Préciser le(s) types de documents pour lesquels il est besoin, soit de récupérer un document de la GED, soit de générer un document à partir d'un modèle de la GED. Pour le type FDS voir le paramètre Si le type de document 'FDS' est paramétré, joindre le CR au nom du prescripteur. Il sera tenu compte des paramètres Générer le document lors des renouvellements et Tolérance de prolongation liés au type de document. Pour éditer les prescriptions signées il faut utiliser le type de document PRE (et non ORDO).
Modèle	Selon le type de document indiqué, si le document doit être généré à partir d'un modèle, le préciser.  Si aucun modèle de document n’est renseigné, is@dom imprime le dernier document stocké dans la GED (du Type de document indiqué) en tenant compte de la zone Tolérance de prolongation.
Type de prestation	Si besoin, indiquer pour quel type de prestation le document est à envoyer (il peut donc y avoir autant de lignes que de documents différents en fonction du type de prestation).
Renouvellement	. Si coché alors le document sera édité lors du renouvellement automatique des prescriptions (selon gestion indiquée via la zone Type de document plus haut). Ce sont les pièces jointes. . Si non coché alors le document pourra être édité lors des recherches de prescriptions (à condition que la case Création via les renouvellements automatiques ne soit pas cochée).
Mail d'information	NON FONCTIONNEL : un mail d'information est envoyé au médecin lors de la publication du document sur l'extranet.

Informations spécifiques

Il est possible de préciser, par type de prestation, les informations indiquées ci-dessus par les informations suivantes :

Type de prestation	Indiquer le(s) type(s) de prestation pour lequel le paramétrage diffère du cas général.
	Forfait combiné Pour le renouvellement des forfaits combinés, par exemple le F25 (OXY + PPC), s'il est indiqué ici : . 1 ligne avec la prestation PPC alors c'est ce paramétrage qui fait fois (il n'est pas tenu compte du paramétrage au dessus de l'OXY). . 2 lignes avec les prestations PPC et OXY alors c'est le paramétrage de l'OXY qui fera fois (is@Dom ne tient plus compte du n° d'ordre des prestations pour les 3 cases Destinataire / Remis au commercial / Envoyer courrier d'info uniquement). Sinon, pour les autres forfaits combinés sans OXY, le paramétrage pris en compte est celui de la prestation d'ordre 1 (cf. code de prescription). Si aucun n° d'ordre n'est renseigné alors s'il existe un paramétrage spécifique au niveau du médecin il est récupéré, sinon c'est le paramétrage des paramètres généraux. Donc, s'il existe ici 1 seule ligne, is@Dom tient compte uniquement du paramétrage pour la prestation indiquée.
Délai 1ère prolongation	Lors des renouvellements de prescriptions, c'est la possibilité, pour le 1er renouvellement, d'appliquer un délai afin de renouveler encore plus tôt :         Date de fin de la prescription à renouveler - Délai Exemple : Pour une date de fin d'une prescription au 15/08, si le délai indiqué est de 30 jours alors date calculée = 15/07 Période de renouvellement du : . 1er au 31/07 : la prescription est prise en compte dans le renouvellement (donc 1 mois avant). . 1er au 31/08 : la prescription n'est PAS prise en compte dans le renouvellement car déjà renouvelée.
Délai prolongations suivantes	Lors des renouvellements de prescriptions, c'est la possibilité, pour les renouvellements suivants, d'appliquer un délai afin de renouveler encore plus tôt :         Date de fin de la prescription à renouveler - Délai Cf. zone précédente.
Destinataire des prescriptions	Si coché alors le médecin est destinataire des prolongations de prescriptions lors des renouvellements pour le type de prestation indiqué. Si non coché alors c'est le patient qui est destinataire. Information reprise au moment de l'édition des renouvellements pour pouvoir faire un choix si besoin (zone Justificatif remis au).
Remis au commercial	Ne peut être cochée que si Destinataire des prescriptions est cochée. Permet de déterminer que les documents lors des renouvellements seront remis au commercial (et non envoyés au médecin).
Envoyer un courrier d'information	Si coché le courrier d'information est envoyé au médecin pour le type de prestation indiqué. Si rien n'est coché alors c'est le patient qui est destinataire.
	Permet l'accès à l'écran des paramètres spécifiques (cf. zone Paramètres spécifiques plus haut) par type de prestation.  Cet écran permet aussi d'utiliser des modèles de courrier qui seront spécifiques pour le type de prestation. S'il existe un paramétrage spécifique au niveau du médecin alors celui-ci est repris : Les boutons Importer les paramètres du médecin et Importer les paramètres généraux permettent de réinitialiser les paramètres si besoin. A la validation le symbole est sur fond vert.
Duplication du paramétrage des médecins	La duplication du paramétrage des médecins a pour but d'appliquer le paramétrage des informations du pavé Rendez-vous médicaux d'un médecin à d'autres médecins. Se positionner sur le médecin pour lequel les informations sont à dupliquer puis cliquer sur Dupliquer, une fenêtre de sélection des Médecins s'ouvre (seuls les médecins actifs sont affichés). Cf. informations à la page Fiche médecin.

Pour la fiche : Organisme

Tableau

Pour la fiche dont le type de tiers est coché "A l'origine de prescriptions" ET "Facturation hors cadre de la LPP"

© ADS - 2023